ACCUEIL

Nous contacter Guide pratique Plan/Accès Calendrier des manifestations
VIE MUNICIPALE

Décisions du Maire Délibérations Réunions du Conseil : calendrier, ordre du jour et procès-verbaux Arrêtés du Maire Conseil Municipal : composition - délégations - commissions Conseil municipal d'enfants CCAS Délibérations du CCAS Prestations communales, Tarifs 2025 Vos démarches : état civil, autres... Urbanisme : PLU et démarches Marchés publics Rapports d'activités Décisions CCAS Pv et délibérations Année 2025
VIE PRATIQUE

Vie scolaire Accueil des enfants et adolescents Séniors Agence Postale Médiathèque Tri sélectif - Ramassage des ordures ménagères Eau potable et assainissement
VIE ECONOMIQUE

Annuaire des professionnels
TOURISME

Chemin de Compostelle et halte pèlerins Circuits de marche : les balades colorées Four à chaux Les Ormes Paysages
ASSOCIATIONS

Annuaire des associations Photothèque
P'TIT CURIEUX

P'tit Curieux
NOTRE VILLAGE

SON HISTOIRE QUELQUES SOUVENIRS

Avis d'entretien de la végétation

Accueil / Actualités / Avis d'entretien de la végétation

10/03/2025

Contacts

Commune de Saint-Romain-la-Motte

358 Rue de Trebande

42640 Saint-Romain-la-Motte - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×