menu
ACCUEIL
Nous contacter
Guide téléphonique
Plan/Accès
Calendrier des manifestations
VIE MUNICIPALE
Décisions
Délibérations
Réunions du Conseil : calendrier, ordre du jour et procès-verbaux
Arrêtés municipaux , préfectoraux et départementaux
Conseil Municipal : composition - délégations - commissions
Conseil municipal d'enfants
CCAS
Délibérations du CCAS
Prestations communales (dont location salle) - CCAS (portage des repas) - CLSH : Tarifs 2024
Vos démarches : état civil, autres...
Urbanisme : PLU et démarches
Marchés publics
Rapports d'activités
Décisions CCAS
Pv et délibérations
VIE PRATIQUE
Vie scolaire
Accueil des enfants et adolescents
Agence Postale
Médiathèque
Tri sélectif - Ramassage des ordures ménagères
Eau potable et assainissement
VIE ECONOMIQUE
Annuaire des professionnels
TOURISME
Chemin de Compostelle et halte pèlerins
Circuits de marche : les balades colorées
Four à chaux
Les Ormes
Paysages
ASSOCIATIONS
Photothèque
Annuaire des associations
P'TIT CURIEUX
P'tit Curieux
NOTRE VILLAGE
SON HISTOIRE
QUELQUES SOUVENIRS
Vos démarches : état civil, autres...
Accueil
/
VIE MUNICIPALE
/
Vos démarches : état civil, autres...
Fiches pratiques les plus consultées
import_contacts
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
settings
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
account_balance_wallet
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
group
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×