Arrêtés 2026 - Commune de Saint-Romain-la-Motte

ARRETES TEMPORAIRES

Liste de pièces jointes

Réglementation circulation et stationnement - SPIE CityNetworks - exploitation d_éclairage public 2026-2031.pdf (PDF - 93.8 Ko)

Régulation population pigeons de clocher en dehors période de chasse.pdf (PDF - 112.4 Ko)

Interdiction utilisation terrain de football.pdf (PDF - 58.2 Ko)

Permission de voirie - SAS POTAIN TP - route de Riorges - branchement AEP et EU.pdf (PDF - 107.3 Ko)

SAS POTAIN TP - route de Riorges - branchement AEP et EU.pdf (PDF - 85.1 Ko)

Permission de voirie - SIEL-TE Combray - renforcement ligne aérienne BT.pdf (PDF - 108.3 Ko)

Permission de voirie - ROANNAISE DE L_EAU - chemin du Platane - création réseau d_eaux pluviales.pdf (PDF - 104.1 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire 3e catégorie - concours de belote - club Amitié gaiété - 6 mars et 2 octobre 2026.pdf (PDF - 76.3 Ko)

Occupation domaine public - COMITE DES FETES - marché artisanal - 20 au 22 février 2026.pdf (PDF - 65.6 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire licence 4 - marché artisanal - 21 février 2026.pdf (PDF - 91.6 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons licence 4 - AMICALE BOULES - repas du 1er février 2026.pdf (PDF - 94.9 Ko)

Interdiction stationnement - parking cabinet médical - marché artisanal 21 février 2026.pdf (PDF - 98.2 Ko)

Interdiction utilisation terrain de football.pdf (PDF - 59.3 Ko)

Réglementation circulation et stationnement - CONSTRUCTEL pour ORANGE - remplacement de poteaux - chemins Raquet et Bouttet.pdf (PDF - 86.3 Ko)

Permission de voirie - ROANNAISE DE L_EAU - rue Louis Joubert - pose compteur et branchement réseau.pdf (PDF - 212.7 Ko)

ROANNAISE DE L_EAU - réparation fuite et renouvellement branchement - rue Louis Joubert.pdf (PDF - 195.1 Ko)

Interdiction circulation - LMTP - création d_un regard sur collecteur - chemin Curty.pdf (PDF - 79.4 Ko)

réglementation circulation et stationnement - CEGELEC - chemins Murpin et Chamarande - création plateforme pour poste électrique.pdf (PDF - 82.9 Ko)

réglementation circulation et stationnement - CEGELEC - chemin des Tronches - travaux raccordement producteur EUROPAGRI.pdf (PDF - 77.3 Ko)

Réglementation circulation et stationnement - SAS POTAIN TP - chemin Moulin à Vent - création d_un branchement AEP.pdf (PDF - 140.2 Ko)

Permission de voirie - SAS POTAIN TP - chemin Moulin à Vent - création branchement AEP.pdf (PDF - 161.5 Ko)

Réglementation circulation et stationnement - CONSTRUCTEL pour ORANGE - remplacement de poteaux.pdf (PDF - 89 Ko)

Réglementation circulation et stationnement - SAS POTAIN TP - bourg - création réseau eaux pluviales.pdf (PDF - 225.7 Ko)

Réglementation circulation - GARDET PAYSAGES - travaux d_élagage chemins Voude et Moulin.pdf (PDF - 69.3 Ko)

Permission de voirie - ROANNAISE DE L_EAU - rue Louis Joubert - pose compteur et branchement réseau.pdf (PDF - 211.9 Ko)

ROANNAISE DE L_EAU - réparation fuite et renouvellement branchement - rue Louis Joubert.pdf (PDF - 195.6 Ko)

AM2026-28_délégation_fonctions_signature_Martine_BESSEY.pdf (PDF - 165 Ko)

AM2026-29_délégation_fonctions_signature_Jérémy_GAREL.pdf (PDF - 135.5 Ko)

AM2026-30_délégation_fonctions_signature_Michel_PONCET.pdf (PDF - 153.9 Ko)

AM2026-31_délégation_fonctions_signature_Aurélia_MARTINS.pdf (PDF - 137.3 Ko)

Occupation domaine public - COMITE DES FETES - vide greniers 12 avril 2026.pdf (PDF - 65.3 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire 3e catégorie - vide greniers - Comité des fêtes - 12 avril 2026.pdf (PDF - 77.4 Ko)

Autorisation ouverture débit boissons temporaire 3e catégorie - SOU DES ECOLES - marché de printemps - 26 avril 2026.pdf (PDF - 80.2 Ko)

SAS POTAIN TP - impasse de la Maréchalerie - branchement eaux usées et pose de regard.pdf (PDF - 87.8 Ko)

Permission de voirie - SAS POTAIN TP - impasse de la Maréchalerie - branchement eaux usées et pose de regard.pdf (PDF - 104.4 Ko)

Règlementation stationnement - EIFFAGE ROUTE - place de l_église - pose cuve.pdf (PDF - 79.2 Ko)

Permission de voirie - SIEL-TE - rue des Manufacturiers - extension réseau ENEDIS en souterrain.pdf (PDF - 100.5 Ko)

Désignation des membres non élus du CCAS.pdf (PDF - 85.5 Ko)

Réglementation circulation - EIFFAGE ROUTE - réfection de tranchée en enrobé - chemins de Voude - Fultière et Montée du Gros Chêne.pdf (PDF - 88.6 Ko)

permission de voirie - ALTINNOVA - parking chemin du Moulin _ création de 2 plots en béton pour l_implantation d_ équipements vélos.pdf (PDF - 159.6 Ko)

Règlementation stationnement - ALTINNOVA - parking chemin du Moulin - création de 2 plots en béton pour l_implantation d_équipements vélos.pdf (PDF - 132.2 Ko)

Arrêté de stationnement pour déménagement - CHAMBON DÉMÉNAGEMENTS - 1 rue du Lavoir 2 juillet 2026.pdf (PDF - 94.3 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire 3e catégorie - CLASSES EN 6 - concours de pétanque - 12 juin 2026.pdf (PDF - 74.3 Ko)

Réglementation circulation - Pierre PEGON - livraison de matériel - 46 chemin du Four à Chaux.pdf (PDF - 182 Ko)

Réglementation circulation - EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - travaux branchement - chemin de Bajosse.pdf (PDF - 77.3 Ko)

AM2026-52_délégation_fonctions_signature_rectifié_Aurélia_MARTINS.pdf (PDF - 125.9 Ko)

Réglementation circulation et stationnement - CEGELEC - extension réseau électrique souterrain - RD 39 route Renaison et rue Louis Joubert.pdf (PDF - 213.5 Ko)

SAS POTAIN TP - route de Renaison - travaux de branchement AEP.pdf (PDF - 198.5 Ko)

EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - chemin de la Brosse - dérasement et reprofilage voirie.pdf (PDF - 190.5 Ko)

Interdiction stationnement - place du Presbytère - fête de la musique 20 juin 2026.pdf (PDF - 77 Ko)

Occupation domaine public - LES SENS CIEL - repas dansant 20 juin 2026.pdf (PDF - 92.9 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire 4e catégorie - LES SENS CIEL - repas dansant 20 juin 2026.pdf (PDF - 64.7 Ko)

Occupation du domaine public - COMITE DES FETES - fête patronale 17-18 et 19 juillet 2026.pdf (PDF - 56.7 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire de 3e catégorie - COMITE DES FETES - fête patronale 17-18 et 19 juillet 2026.pdf (PDF - 79.2 Ko)

Occupation du domaine public - Yannick MINTZ - fête patronale 17-18 et 19 juillet 2026.pdf (PDF - 57.5 Ko)

Occupation du domaine public - M. et Mme BARRAS -fête patronale 17-18 et 19 juillet 2026.pdf (PDF - 61.4 Ko)

Occupation domaine public - société ORANGE - travaux récurrents.pdf (PDF - 95 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire 3e catégorie - BOULE LYONNAISE - challenge 4 juillet 2026.pdf (PDF - 78.2 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire 3e catégorie - BOULE LYONNAISE - concours officiel 25 juillet 2026.pdf (PDF - 77.6 Ko)

SAS POTAIN TP - remplacement d_un poste de transformation - rue des Manufacturiers.pdf (PDF - 75.8 Ko)

Réglementation de circulation-ENEDIS-travaux de maintenance-chemin de Chamarande.pdf (PDF - 72.8 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons licence 3 - AMICALE BOULE LYONNAISE - challenge des maires 22 août 2026.pdf (PDF - 77.5 Ko)

AMT2026-71_CEGELEC_CENTRE_EST_implantation poteaux - rue JB Magnet et chemin de Combray.pdf (PDF - 82.1 Ko)

AMT2026-72_tir feu d_artifice 18 juillet 2026.pdf (PDF - 117.8 Ko)

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire de 3e catégorie - AMICALE BOULE LYONNAISE - concours semi nocturne 7 août 2026.pdf (PDF - 78.9 Ko)

Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement - chemin de Chamarande - Concours départemental de lavour le 22 août 2026.pdf (PDF - 94.3 Ko)

Prolongation CEGELEC CENTRE EST - implantation poteaux rue JB Magnet et chemin de Combray.pdf (PDF - 75.3 Ko)

Réglementation circulation et stationnement - CR4C - course cycliste le 20 septembre 2026.pdf (PDF - 102.7 Ko)

Autorisation d_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 3e catégorie - COMITE DES FETES - soirée musicale 22 août 2026.pdf (PDF - 75.8 Ko)

Occupation domaine public - COMITE DES FETES - soirée musicale 22 août 2026.pdf (PDF - 76.1 Ko)

ARRETES PERMANENTS

Liste de pièces jointes

Interdiction de circulation limitation de tonnage à 3,5 tonnes et de largeur à 2m50 sur le pont du Filerin.pdf (PDF - 105.7 Ko)

Règlementation de l_éclairage public sur le territoire communal - abrogation et remplacement des arrêtés antérieurs.pdf (PDF - 135.3 Ko)

Adressage - numérotation de voirie - 61 route de Riorges.pdf (PDF - 162.3 Ko)